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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC DEVELOPPEMENT
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SPC DEVELOPPEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPC DEVELOPPEMENT
SPC DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4292059
Date de dépôt :
05/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/08/2026
SPC DEVELOPPEMENT de SPC DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque SPC DEVELOPPEMENT

Déposée le 5 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPC DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC DEVELOPPEMENT domicilié(e) Immeuble Le Classéa, 36 rue Victor Basch - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 078 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MICHAUD AVOCATS, Mme YAFFI Charlotte domicilié(e) 131 boulevard stalingrad - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque SPC DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292059.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPC DEVELOPPEMENT arrivera à expiration en date du 5 août 2026.


SPC DEVELOPPEMENT, SAS - Immeuble Le Classéa, 36 rue Victor Basch - 91300 - MASSY - France - SIREN 478078710


Cabinet MICHAUD AVOCATS, Mme YAFFI Charlotte - 131 boulevard stalingrad - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs.