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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Spc Bioenergy
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SPC BIOENERGY
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPC BIOENERGY
Spc Bioenergy sarl

Numéro de dépôt :
3617039
Date de dépôt :
06/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2019
SPC BIOENERGY de Spc Bioenergy

Présentation de la marque SPC BIOENERGY

Déposée le 6 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Spc Bioenergy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPC BIOENERGY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Spc Bioenergy domicilié(e) 2 rue des Alpes,68390 SAUSHEIM - 68390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 291 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spc Bioenergy domicilié(e) 2 rue des Alpes,68390 SAUSHEIM - 68390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPC BIOENERGY est expirée depuis le 6 janvier 2019.


Spc Bioenergy sarl - 2 rue des Alpes,68390 SAUSHEIM - 68390 - France - SIREN 505291534


Spc Bioenergy - 2 rue des Alpes,68390 SAUSHEIM - 68390 - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-07

Republication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques.