Déposée le 26 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC ASSOCIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC ASSOCIES domicilié(e) 20 Quai Jean Moulin - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 122 227 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE HENRY MICHAUD, AVOCATS domicilié(e) 131 Boulevard Stalingrad - 69624 - VILLEURBANNE Cedex - France.
La marque SPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPC est expirée depuis le 26 octobre 2020.
SPC ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : SupraLink , GROUPE SPC ,
SPC ASSOCIES, SAS - 20 Quai Jean Moulin - 69002 - LYON - France - SIREN 439122227
Cabinet PIERRE HENRY MICHAUD, AVOCATS - 131 Boulevard Stalingrad - 69624 - VILLEURBANNE Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03
Inscription le 6 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370486 - Publication au BOPI 2003-05-06
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2010 n°2449837 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-03
Inscription le 23 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769117 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-23
Appareils et instruments scientifiques ou industriels de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de régulation, d'alarme, de sécurité. Appareils et moyens de transmission, d'enregistrement, de reproduction d'informations, de communication. Appareils pour transactions commerciales ou pour gestion commerciale notamment caisses enregistreuses systèmes de paiement par carte ou de prépaiement, concentrateurs d'informations. Tous ordinateurs et périphériques associés, destinés aux applications d'automatisation, de gestion industrielle, de gestion, de bureautique, ou aux applications scientifiques. Appareils pour l'enseignement et la formation professionnelle. Aide et conseil aux entreprises industrielles et commerciales dans les domaines de l'informatisation et de l'automatisation. Travaux d'ingénieurs à savoir : audits, expertises, études de recherche/développement, études de conception générale, études d'avant projet, conception d'architectures de systèmes, rédaction de cahiers des charges, établissement de spécifications fonctionnelles et techniques, évaluation et préconisation de solutions matérielles ou logicielles, maîtrise d'oeuvre de réalisation et de mise en place, écriture de logiciels, fourniture et configuration de matériels ou de progiciels, assistance technique, maintenance, liés à l'informatisation, l'automatisation, la robotisation, la simulation, l'optimisation, la surveillance, le diagnostic, l'alarme, la protection, la maintenance, la communication, l'organisation de travail, l'ergonomie, la gestion des entreprises. Services de formation liés à l'informatisation, l'automatisation, la robotisation, la simulation, l'optimisation, la surveillance, le diagnostic, l'alarme, la protection, la maintenance, la communication, l'organisation du travail, l'ergonomie, la gestion des entreprises.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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