Marque expirée - Marque en non vigueur
SPBS CONCOURS ARCHITECTURE ET URBANISME EN REGION DOMOTIQUE ECOLOGIQUE
Numéro de dépôt :
3446277
Date de dépôt :
16/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2016
Présentation de la marque SPBS CONCOURS ARCHITECTURE ET URBANISME EN REGION DOMOTIQUE ECOLOGIQUE
Déposée le 16 août 2006 par SPBS Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPBS CONCOURS ARCHITECTURE ET URBANISME EN REGION DOMOTIQUE ECOLOGIQUE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPBS CONCOURS ARCHITECTURE ET URBANISME EN REGION DOMOTIQUE ECOLOGIQUE est expirée depuis le 16 août 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38