Déposée le 11 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SPBI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « SUN-CHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPBI domicilié(e) 34 rue Eric Tabarly, Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 372 702 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, M. ROUSSET NATHALIE domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque SUN-CHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPBI, Société Anonyme - 34 rue Eric Tabarly, Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - France - SIREN 491372702
GEVERS & ORES, M. ROUSSET NATHALIE - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2112204 - Publication au BOPI 1998-19
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2008 n°2376057 - Publication au BOPI 2008-06-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01
Inscription le 17 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251479 - Publication au BOPI 1998-03-17
Inscription le 4 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299529 - Publication au BOPI 2000-05-04
Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511323 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2018 n°2688458 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-20
Inscription le 8 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°737878 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08
- Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou eau - Constructions et réparations
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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