Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par la Société Anonyme (SA) SPBI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SHIP CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPBI domicilié(e) Parc d'Activités de l'Eraudière, 34 rue Eric Tabarly - 85170 - DOMPIERRE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 372 702 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque SHIP CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPBI, Société anonyme - Parc d'Activités de l'Eraudière, 34 rue Eric Tabarly - 85170 - DOMPIERRE SUR YON - France - SIREN 491372702
SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; logiciels d'applications informatiques ; interfaces (informatique) ; unités d'interface de communication ; applications logicielles informatiques téléchargeables pour la gestion et la transmission de données et d'informations ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; logiciel destiné à être utilisé comme une interface de programmation d'application ; applications informatiques pour le pilotage et la navigation de véhicules ;
Véhicules ; véhicules et appareils de locomotion par eau ; navires, bateaux, embarcations nautiques, à voile et/ou à moteur ; bateaux de plaisance à voile et/ou à moteur, bateaux de pêche, bateaux de service ; appareils de locomotion maritimes.
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