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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPBI
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SHIP CONTROL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SHIP CONTROL
SPBI, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4339464
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2027
SHIP CONTROL de SPBI

Présentation de la marque SHIP CONTROL

Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par la Société Anonyme (SA) SPBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SHIP CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPBI domicilié(e) Parc d'Activités de l'Eraudière, 34 rue Eric Tabarly - 85170 - DOMPIERRE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 372 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque SHIP CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHIP CONTROL arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

SPBI a également déposé les autres marques suivantes : JEANNEAU , SUN-FAST , FINE TEAK , JEANNEAU , BENETEAU , EVASION , KERLOUAN , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MERRY-FISHER


SPBI, Société anonyme - Parc d'Activités de l'Eraudière, 34 rue Eric Tabarly - 85170 - DOMPIERRE SUR YON - France - SIREN 491372702


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; logiciels d'applications informatiques ; interfaces (informatique) ; unités d'interface de communication ; applications logicielles informatiques téléchargeables pour la gestion et la transmission de données et d'informations ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; logiciel destiné à être utilisé comme une interface de programmation d'application ; applications informatiques pour le pilotage et la navigation de véhicules ;

Véhicules ; véhicules et appareils de locomotion par eau ; navires, bateaux, embarcations nautiques, à voile et/ou à moteur ; bateaux de plaisance à voile et/ou à moteur, bateaux de pêche, bateaux de service ; appareils de locomotion maritimes.