Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSE
SPBI, société anonyme

Numéro de dépôt :
3865582
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2021
SENSE de SPBI

Présentation de la marque SENSE

Déposée le 10 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) SPBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPBI domicilié(e) Parc d'activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 372 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque SENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSE est expirée depuis le 10 octobre 2021.

SPBI a également déposé les autres marques suivantes : JEANNEAU , SUN-FAST , FINE TEAK , JEANNEAU , BENETEAU , EVASION , KERLOUAN , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MERRY-FISHER


SPBI, société anonyme - Parc d'activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - France - SIREN 491372702


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 27 juin 2017 - Changement d'adresse n°702746 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-27

Véhicules et appareils de locomotion par eau ; navires, bateaux, embarcations nautiques, à voile et/ou à moteur ; bateaux de plaisance à voile et/ou à moteur, bateaux de pêche, bateaux de service.