Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SPBI, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3388511
Date de dépôt :
26/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2025
Marque figurative de SPBI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) SPBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-48 du 2 décembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPBI domicilié(e) Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 372 702 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3388511.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 26 octobre 2025.

SPBI a également déposé les autres marques suivantes : JEANNEAU , SUN-FAST , FINE TEAK , JEANNEAU , BENETEAU , EVASION , KERLOUAN , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MERRY-FISHER


SPBI, Société anonyme - Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - France - SIREN 491372702


SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Inscription le 5 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523251 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05

Inscription le 24 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579699 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2015 n°2599561 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-12

Inscription le 27 juin 2017 - Changement d'adresse n°702746 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-27

Métaux communs et leurs alliages ; maisons individuelles métalliques, matériaux de constructions métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; charpentes métalliques, cloisons métalliques, armatures de portes métalliques, fenêtres métalliques, portes métalliques, couvertures de toit métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques. Ancres et équipements d'amarrage métalliques pour bateaux et navires, mâts, quais flottants métalliques pour l'ancrage des bateaux et des navires, pièce d'amarrage métalliques, anneaux métalliques, balises non lumineuse métalliques, bassins (piscines, constructions métalliques), bouées de corps-mort en métal, cloches, conteneurs flottants métalliques, conteneurs métalliques, cosses de cordage, cordages métalliques, échelles, escaliers et passerelles métalliques, échelles mobiles métalliques pour l'embarquement des passagers, quais préfabriqués métalliques. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestre) ; pièces pour machines et moteurs de bateaux et de navires. Moteurs de bateaux et de navires ; machines de bateaux et de navires, parties de moteur et de machines pour bateaux et navires ; propulseurs auxiliaires pour bateaux et navires ; boites de vitesse, embrayages et réducteurs ; moteurs de canots ; mâts de charge, ponts de chargement, monte-charge ; commandes digitales, dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; démarreurs pour moteurs, dynamos ; appareils pour la fabrication d'eau potable ; générateurs d'électricité ; équipements, apparaux (treuils) de pêche mécaniques, hydrauliques, électriques ; apparaux métalliques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main multifonctions ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs, harpons. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; extincteurs. Appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments de signalisation et de secours ; appareils et instruments scientifiques et électriques pour la navigation ; instruments et appareils d'aide à la navigation ; pilotes automatiques ; compas ; compas azimutaux, boussoles, sextants ; collimateurs ; barographes ; baromètres ; lochs ; lochs électroniques ; girouettes et anémomètres électroniques ; inclinomètres électroniques ; voltmètres ; galvanomètres ; instruments d'alarme, antennes, bâches de sauvetage, balises lumineuses, parafoudres, porte-voix ; sirènes, avertisseurs acoustiques ; appareils de signaux de brume (non explosifs) ; indicateurs de niveau d'eau ; bouées de repérage, sondes ; sonars ; échosondeurs ; appareils de télécommunications ; appareils pour la transmission du son, radios, radiogoniomètres, radio-téléphones, balises radios, balises radar, radar, balises de localisation par satellites ; ordinateurs et logiciels enregistrés ; logiciels d'aide à la navigation et logiciels pour l'enseignement de la navigation ; ordinateurs de bord ; appareils de navigation par satellites ; consoles électroniques ; gilets et bouées de sauvetage ; échelles et filets de sauvetage, radeaux de survie (de sauvetage), harnais de sécurité ; vêtements de protection contre les accidents ; appareils et combinaisons de plongée sous-marine ; scaphandres, costumes, gants ou masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie, cordons et boîtiers de lunettes ; jumelles (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; instruments météorologiques, logiciels de météorologie enregistrés sur tout support magnétique, optique et circuital. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; feux et phares pour bateaux et navires, projecteurs de plongée ; installations de dessalement de l'eau de mer ; appareils d'éclairage pour bateaux, navires et habitats mobiles ; désalinisateurs. Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux et navires, embarcations nautiques à voiles ou à moteur ; bateaux et navires de plaisance, à voiles ou à moteur ; bateaux et navires de pêche ; bateaux et navires de service ; housses pour bateaux et navires ; coques, dispositifs de mise à l'eau d'embarcations ; véhicules amphibies ; attelages de remorques pour véhicules ; matériel de halage, de lancement, d'ancrage et de remise pour bateaux et navires et embarcations ; flotteurs ; remorques de bateaux et de navires ; rames, pagaies, gaffes (marine), taquets ; hélices de bateaux et de navires, propulseurs à hélices ; hublots, pontons, plans inclinés pour bateaux et pour navires, bossoirs d'embarcations, défenses pour embarcations (pare-battages) ; engins de plage, à savoir chariots à voile, motos des mers ; embarcations nautiques à usage récréatif ou à usage professionnel ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; scooters des mers ; espars métalliques. Montres, horloges, réveils et appareils chronométriques. Produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement ; affiches ; cartes, cartes de navigation ; livres, revues, journaux sur abonnement ; stylos et papeterie ; étiquettes en papier ou en plastique, décalcomanies, étiquettes autocollantes ; nappes et serviettes en papier ; fanions en papier ; aquariums d'appartement ; maquettes d'architecture ; porte-chéquier, étuis pour chéquiers. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols, cannes, ombrelles et cannes-sièges ; fouets et sellerie ; sacs de voyage, de plage, de campeurs ; sacs à main ; sacs de bateaux et de navires ; sacs de sport ; cartables ; besaces ; porte-monnaie ; produits en cuir et imitations du cuir à savoir boîtes en cuir ou en carton-cuir, enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; coffres, trousses de voyage ; sacs-housses de voyage pour vêtements et chaussures, malles, valises, bagages, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-cases ” ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs à bandoulière, mallettes, porte-documents, serviettes (maroquinerie), cartables, pochettes, articles de maroquinerie à savoir portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés, porte-cartes. Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, armatures de portes non métalliques, fenêtres non métalliques, portes non métalliques, couvertures de toit non métalliques ; maisons individuelles non métalliques ; monuments non métalliques ; quais flottant pour l'amarrage des bateaux et des navires (non métallique) ; aquariums (constructions) ; balises non lumineuses et non métalliques ; bassins (piscines, constructions non métalliques), bois de placage, bois propre à être moulé, boiseries, contre plaqué, marches d'escaliers non métalliques ; piscines (constructions non métalliques), plongeoirs non métalliques ; quais préfabriqués non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; bouées de corps-morts non métalliques (amarrages), caillebotis non métalliques, conteneurs flottants non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, échelles mobiles non métalliques pour l'embarquement des passagers ; étagères et tablettes de rangement ; fûts non métalliques ; hampes ; tables à cartes ; échelles non métalliques, passerelles d'embarquement non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; lave-pont ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir tasses, carafes, verres, gobelets plats, assiettes et ronds de serviette non en métaux précieux, porte savons et porte serviettes non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, vase et vaisselle non en métaux précieux ; vaisselle de table ; vaisselle en papier ou en carton ou en plastique. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, tauds, voiles de bateau et de navire ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; gréements, gréements courants et gréements dormants non métalliques, cordages non métalliques ; drisses, écoutes ; échelles de corde ; hamacs ; filets de pêche. Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, nappes, serviettes et tissus, gants de toilette ; linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textile), couvertures de voyage, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couvertures de lit, couvre-lits, essuie-mains (en matières textiles), essuie-verres, housses de protection pour meubles, étoffes de laine, literie (linge), tissus pour meubles ; toiles cirées ; pavillons (drapeaux), fanions ; moustiquaires. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements et chaussures de sport autres que de plongée, vêtements de bateaux et de navires ; maillots, bonnets de bain ; sandales de bain ; chemises ; ceintures (habillement), gants (d'habillement) ; casquettes, bonnets ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; vêtements imperméables ; combinaisons de ski nautique, sous-vêtements ; articles d'habillement à savoir chandails, costumes, gilets, imperméables, jupes, manteaux, pantalons, pull-overs, robes, vestes, châles, écharpes foulards, pochettes (habillement), bretelles, chaussettes, peignoirs de bain. Jeux, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; engins de plage à savoir planches à voile, planches pour le surfing, mâts pour planches à voile ; skis nautiques ; articles de pêches ; jeux ; jeux de cartes ou de table ; maquettes de bateaux et de navires et modes réduits. Articles pour fumeurs non en métaux précieux ; briquets pour fumeurs ; cendriers ; allumettes ; boîtes à cigares ; cigarettes et cigares. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire ; conseil en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; estimation en affaires commerciales ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; vente aux enchères ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des ventes [pour des tiers] ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; services de publicité par courrier individuel, de marketing et de promotion des ventes ; recueils de données dans un fichier central ; location d'espaces publicitaires ; constitution et mise à jour de catalogue de produits ; constitution et mise à jour des fichiers de clients ; promotion de produits et services de tiers par l'octroi de points d'achat en cas d'utilisation d'une carte de crédit ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'informations concernant tous les domaines précités. Assurances ; assurances maritimes ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; affaires bancaires et financières ; opérations de crédit et de financement d'acquisition de biens ; consultations et informations en matières de crédit et de financement. Construction et réparations navales ; entretien et réparation de bateaux et de navires, y compris entretien et réparation de moteurs, d'unités de propulsion marines, de moteurs in-bord et hors-bord, de bateaux et de navires, d'accessoires et d'équipements de navigation ; entretien et réparation de moteurs de propulsion marine in-bord et hors-bord et d'équipements de navigation ; construction de ports, d'équipement de ports et de places de ports ; services de construction, de réparation et d'installation de constructions transportables ; services de construction, de réparation et d'installation de constructions non transportables ; information en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction de lotissements d'habitations et de parcs de loisir. Location de bateaux et de navires ; convoyage de bateaux et de navires, entreposage et gardiennage (stockage) de bateaux et de navires à terre ou à flot ; services de location de bateaux et de navires de plaisance à voiles ou à moteurs, de bateaux et de navires de pêche, de bateaux et de navires de service et d'engins de plages, à savoir chariots à voile, motos des mers ; location de scaphandres, location d'équipements de plongée sous-marine. Location de garages ; location de places de stationnement. Transport ; location de caravanes, de véhicules, de places de stationnement ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservations pour les voyages ; services d'organisation de voyage ; accompagnement de voyageurs ; conseils et information en matière de transport, de voyage, et de tourisme ; organisation de croisières ; organisation de voyages, organisation d'excursions, organisation de circuits touristiques ; informations sur les voyages et le transport de voyageurs ; réservation de places de voyages, visites touristiques, réservation pour les voyages ; transport de voyageurs en bateaux et en navires ; accompagnement de voyageurs ; locations de véhicules de transport et de tourisme. Education ; service de formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours ; organisation de compétitions sportives ; organisations d'événements nautiques ; organisation de courses motonautiques et de régates ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; cours de perfectionnement de navigation, organisation de salons nautiques ; services de clubs (divertissement éducation) ; édition informatique sur support magnétique, optique ou Cédérom. Conseil en construction ; établissement, conception et réalisation de plans pour la construction ; service d'architecture ; décoration intérieure ; travaux d'ingénieurs ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; conception et développement de logiciels ; dessin industriel ; essais de matériaux ; expertise marine et sous-marine ; informations météorologiques. Services de bulletin météorologique, service de prévision du temps, informations concernant les marées ; gestion de réseau informatique. Location de constructions transportables. Gardiennage (surveillance) de bateaux et de navires à terre ou à flot.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.