Déposée le 20 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SPBI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPBI domicilié(e) Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 372 702 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334168.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPBI, Société anonyme - Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - France - SIREN 491372702
SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Inscription le 31 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188139 - Publication au BOPI 1995-07-31
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2005 n°2302218 - Publication au BOPI 2005-12-02
Renouvellement sans limitation n°2058652 - Publication au BOPI 1996-14
Inscription le 3 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366365 - Publication au BOPI 2003-03-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21
Inscription le 29 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508963 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-29
Inscription le 24 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579699 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2015 n°2602693 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-23
Inscription le 27 juin 2017 - Changement d'adresse n°702746 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-27
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air et par eau;Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;bagages, malles, valises et sacs;parapluies et parasols; Vêtements de toutes sortes, notamment vêtements pour la navigation, cirés, suroîts, chaussures et bottes.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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