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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPBI
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LEGENDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LEGENDE
SPBI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1312858
Date de dépôt :
08/11/1984
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
08/11/2024
LEGENDE de SPBI

Présentation de la marque LEGENDE

Déposée le 8 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LEGENDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPBI domicilié(e) Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 372 702 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque LEGENDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LEGENDE est expirée depuis le 8 novembre 2024.

SPBI a également déposé les autres marques suivantes : JEANNEAU , SUN-FAST , FINE TEAK , JEANNEAU , BENETEAU , EVASION , KERLOUAN , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MERRY-FISHER


SPBI, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE SUR YON - France - SIREN 491372702


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Renouvellement sans limitation n°2033681 - Publication au BOPI 1995-35

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°13901 - Publication au BOPI

Inscription le 4 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299529 - Publication au BOPI 2000-05-04

Inscription le 8 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241200 - Publication au BOPI 1997-08-08

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2004 n°2272737 - Publication au BOPI 2004-09-23

Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511323 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2014 n°2572666 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2014-11-28

- Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou eau