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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPBI
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JTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JTA
SPBI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3378985
Date de dépôt :
08/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2025
JTA de SPBI

Présentation de la marque JTA

Déposée le 8 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-41 du 14 octobre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPBI domicilié(e) Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 372 702 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque JTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3378985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JTA arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.

SPBI a également déposé les autres marques suivantes : JEANNEAU , SUN-FAST , FINE TEAK , JEANNEAU , BENETEAU , EVASION , KERLOUAN , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MERRY-FISHER


SPBI, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE SUR YON - France - SIREN 491372702


CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511323 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2015 n°2598444 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-30

Bateaux à voiles, à moteur ou à rames. Construction navale ; entretien et réparation de bateaux.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.