Déposée le 30 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) SPBI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « JEANNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-19 du 7 mai 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPBI domicilié(e) 34 rue Eric Tabarly, Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 372 702 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme ROUSSET Nathalie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque JEANNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPBI, Société Anonyme - 34 rue Eric Tabarly, Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE SUR YON - France - SIREN 491372702
GEVERS & ORES, Mme ROUSSET Nathalie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368332 - Publication au BOPI 2008-03-28
Inscription le 4 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299529 - Publication au BOPI 2000-05-04
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19
Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511323 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Inscription le 29 mai 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°724748 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2018 n°2677524 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-03-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes destinés à l'industrie), colles pour l'industrie ; produits pour adoucir l'eau ; antigel. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; tous véhicules à propulsion, à moteur à voiles, à rames et en tous matériaux en particulier en matières plastique sous toutes leurs formes, en bois, en métal, ainsi qu'accessoires s'y rapportant, coques, dispositifs de miise à l'eau d'embarcations, remorques de bateaux, rames, taquets. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non-métalliques, barrages flottants anti-pollution, garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; résines acryliques (produits semi-finis) ; fibres en matières plastiques non à usage textile, fibres de carbone autres qu'à usage textile, fibres de verres pour l'isolation. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) ; sacs à mains, sacs de voyage, d'écoliers, sacs à voiles, sacs de plage, sacs à dos ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; literie (à l'exception du linge) ; caisses en bois ou en matières plastiques ; charnières non-métalliques ; clapets de conduite d'eau en matières plastiques ; bouées de corps-mort non-métalliques ; boulons non-métalliques ; attaches de câbles ou de tubes en matières plastiques ; conteneurs flottants non-métalliques ; récipients pour combustibles liquides non-métalliques ; cuves non-métalliques ; échelles en bois ou en matières plastiques ; échelles et passerelles mobiles pour embarquement des passagers (non-métalliques) ; récipients d'emballage en matières plastiques ; plaques d'identification non-métalliques ; réservoirs non-métalliques, sièges métalliques ; plateaux, gabarits de chargement. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; filets de pêche ; filets de camouflage ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréement) ; sacs pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non-métalliques ; échelles de corde ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit et de table ; couvertures de voyage ; moustiquaires ; stores en matières textiles. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements de sport autres que de plongée, vêtements de bateau ; maillots, bonnets de bain. Jeux, jouets ; articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; cannes à pêche ; skis nautiques ; planches à voile ; planches pour le surfing ; décorations pour arbres de No el. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus ou échantillons publicitaires ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; location de machine à écrire et de matériel de bureau. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurances ; banques ; agences de change ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; recouvrement de créances ; loteries ; émission de chèques de voyages et de lettres de crédit ; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles) ; expertise immobilière ; gérance d'immeubles. Construction ; réparation ; services d'installations ; constructions d'édifices ; entreprise de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture, travaux publics ; travaux ruraux ; location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets (blanchisserie), réparation, transformation de vêtements ; rechapage de pneus ; vulcanisation ; cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; entretien et réparation de bateaux. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; transport de personnes ou de marchandises ; distribution d'eau et d'électricité ; déménagement de mobilier ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; conditionnement de produits ; informations concernant les voyages ; agences de tourisme et de voyages ; réservation de places ; location de chevaux, de véhicules de transport ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage d'habits ; garages de véhicules ; location de réfrigérateurs ; location de garages.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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