Marque renouvelée - Marque en vigueur

JEANNEAU
SPBI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96644119
Date de dépôt :
02/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2026

Présentation de la marque JEANNEAU

Déposée le 2 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SPBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEANNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPBI domicilié(e) Parc d'Activités de l'Eraudière, 34 RUE ERIC TABARLY - 85170 - DOMPIERRE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 372 702 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque JEANNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEANNEAU arrivera à expiration en date du 2 octobre 2026.

SPBI a également déposé les autres marques suivantes : JEANNEAU , SUN-FAST , FINE TEAK , JEANNEAU , BENETEAU , EVASION , KERLOUAN , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MERRY-FISHER


SPBI, Société Anonyme - Parc d'Activités de l'Eraudière, 34 RUE ERIC TABARLY - 85170 - DOMPIERRE SUR YON - France - SIREN 491372702


GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 4 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299529 - Publication au BOPI 2000-05-04

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2006 n°2323192 - Publication au BOPI 2006-09-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511323 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2016 n°2631073 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-27

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bateaux à voiles, à moteur ou à rames