Déposée le 11 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SPBI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FIRST CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPBI domicilié(e) Parc d'activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 372 702 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque FIRST CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPBI, Société anonyme - Parc d'activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - France - SIREN 491372702
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Inscription le 9 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332012 - Publication au BOPI 2001-10-09
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2001 n°2209290 - Publication au BOPI 2001-11-06
Inscription le 9 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332013 - Publication au BOPI 2001-10-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Inscription le 5 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523251 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2011 n°2485523 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-11-30
Inscription le 27 juin 2017 - Changement d'adresse n°702746 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-27
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment bateaux de plaisance, voiliers, planches à voile
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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