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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPBI
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EAU CLAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EAU CLAIRE
SPBI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93497204
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2023

Présentation de la marque EAU CLAIRE

Déposée le 17 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SPBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPBI domicilié(e) Parc d'Activités de L'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 372 702 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque EAU CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EAU CLAIRE est expirée depuis le 17 décembre 2023.

SPBI a également déposé les autres marques suivantes : JEANNEAU , SUN-FAST , FINE TEAK , JEANNEAU , BENETEAU , EVASION , KERLOUAN , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MERRY-FISHER


SPBI, Société Anonyme - Parc d'Activités de L'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE SUR YON - France - SIREN 491372702


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Inscription le 29 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296189 - Publication au BOPI 2000-02-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2003 n°2252985 - Publication au BOPI 2003-11-20

Inscription le 4 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299529 - Publication au BOPI 2000-05-04

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511323 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Inscription le 7 décembre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°511322 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2013 n°2545641 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-06

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, tous véhicules nautiques, terrestres et aériens, à propulsion, à moteur, à voiles.Attelages de remorques pour véhicules, coques de navires, crochets de bateaux, dispositifs de commande pour bateaux, propulseurs à hélice pour bateaux, chariots élévateurs, dispositifs de mise à l'eau d'embarcations, gouvernails, hélices de navire, hublots, pontons, rames de bateaux, taquets.Constructions et réparations.Services d'installation.Travaux publics.Travaux ruraux.Forage de puits.Services de construction, réparation, entretien de bateaux.Location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparations, transformation de vêtements.Rechappage ou vulcanisation de pneus.Cordonnerie.Installations et réparation de dispositifs d'alarme contre le vol

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.