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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPBI
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CONTRAT ETOILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONTRAT ETOILE
SPBI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93462937
Date de dépôt :
31/03/1993
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
31/03/2023

Présentation de la marque CONTRAT ETOILE

Déposée le 31 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SPBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CONTRAT ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPBI domicilié(e) Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 372 702 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque CONTRAT ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONTRAT ETOILE est expirée depuis le 31 mars 2023.

SPBI a également déposé les autres marques suivantes : JEANNEAU , SUN-FAST , FINE TEAK , JEANNEAU , BENETEAU , EVASION , KERLOUAN , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MERRY-FISHER


SPBI, Société Anonyme - Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE SUR YON - France - SIREN 491372702


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Inscription le 29 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296189 - Publication au BOPI 2000-02-29

Renouvellement sans limitation le 5 février 2003 n°2236098 - Publication au BOPI 2003-02-05

Inscription le 4 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299529 - Publication au BOPI 2000-05-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511323 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Renouvellement sans limitation le 12 février 2013 n°2521456 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-12

- Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau tous véhicules nautiques, terrestres et aériens, à propulsion, à moteur, à voiles - Constructions et réparations; services d'installation

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.