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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPBI
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CAPELAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPELAN
SPBI, société anonyme

Numéro de dépôt :
1305275
Date de dépôt :
11/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2025

Présentation de la marque CAPELAN

Déposée le 11 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) SPBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPELAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPBI domicilié(e) Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 372 702 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CAPELAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPELAN arrivera à expiration en date du 11 avril 2025.

SPBI a également déposé les autres marques suivantes : JEANNEAU , SUN-FAST , FINE TEAK , JEANNEAU , BENETEAU , EVASION , KERLOUAN , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MERRY-FISHER


SPBI, société anonyme - Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - France - SIREN 491372702


SANTARELLI - 49, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 28 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182573 - Publication au BOPI 1995-02-28

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2005 n°2286730 - Publication au BOPI 2005-04-20

Renouvellement sans limitation n°2046204 - Publication au BOPI 1995-17

Inscription le 3 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366365 - Publication au BOPI 2003-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Inscription le 5 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523251 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05

Inscription le 24 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579699 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24

Renouvellement sans limitation le 11 février 2015 n°2578532 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-11

Inscription le 27 juin 2017 - Changement d'adresse n°702746 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-27

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