Déposée le 31 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) SPBI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BENETEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-28 du 15 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPBI domicilié(e) Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 372 702 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque BENETEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPBI, SOCIETE ANONYME - Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - France - SIREN 491372702
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Inscription le 3 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°176745 - Publication au BOPI 1994-10-03
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2004 n°2262406 - Publication au BOPI 2004-04-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48
Inscription le 3 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366365 - Publication au BOPI 2003-03-03
Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28
Inscription le 5 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523251 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05
Inscription le 24 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579699 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2014 n°2558799 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-26
Inscription le 27 juin 2017 - Changement d'adresse n°702746 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-27
Appareils et instruments nautiques, instruments et appareils d'aide à la navigation, pilotes automatiques, compas, compas azimutaux, sextants, collimateurs, barographes, baromètres, lochs, lochs électroniques, girouettes et anémomètres électroniques, inclinomètres électroniques, voltmètres, galvanomètres, appareils de signalisation, de secours (sauvetage), sondes, sonars, écho-sondeurs; appareils de télécommunications, appareils pour la transmission du son, radios, radio-goniomètres, radio-téléphones, balises radios, balises radar, radar, balises de localisation par satellites; ordinateurs de bord, consoles électroniques; gilets et bouées de sauvetage, radeaux de survie, appareils et combinaisons de plongée sous-marine, extincteurs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air et par eau, bateaux de plaisance à voiles ou à moteur, bateaux de pêche et engins de plage, à savoir chariot à voile, motos des mers.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Vêtements, chaussures, chapellerie.Planche pour le surfing.Services de constructions navales, réparation de bateaux.Services de location de bateaux de plaisance à voiles ou à moteurs, de bateaux de pêche et d'engins de plage, à savoir chariots à voile, motos des mers
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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