Déposée le 3 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SPBI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BENETEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPBI domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉS DE L'ERAUDIÈRE, 34 RUE ERIC TABARLY - 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 372 702 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque BENETEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPBI, Société anonyme - PARC D'ACTIVITÉS DE L'ERAUDIÈRE, 34 RUE ERIC TABARLY - 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - France - SIREN 491372702
SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23
Inscription le 18 juillet 1996 - Changement de dénomination n°204156 - Publication au BOPI 1996-07-18
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2006 n°2329246 - Publication au BOPI 2006-12-13
Inscription le 3 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366365 - Publication au BOPI 2003-03-03
Renouvellement sans limitation n°2077308 - Publication au BOPI 1996-47
Inscription le 5 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523251 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05
Inscription le 24 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579699 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2016 n°2633597 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-30
Instruments et appareils d'aide à la navigation, particulièrement pilotes automatiques, compas, compas azimutaux, sextants, collimateurs, barographes, baromètres;lochs, lochs électroniques, girouettes et aménomètres électroniques, inclinomètres électroniques, voltmètres, galvanomètres, sondes, sonars, écho-sondeurs;appareils de télécommunications, radios, radio-goniomètres, radio-téléphones, balises radios, balises radar, radar, balises de localisation par satellites;ordinateurs de bord, consoles électroniques; treuils, winches, winches électriques, guindeaux, gilets et bouées de sauvetage, radeaux de survie, pots fumigènes, appareils de plongée sous-marine, extincteurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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