Déposée le 20 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SPBI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BENETEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPBI domicilié(e) Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 372 702 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque BENETEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPBI, Société anonyme - Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - France - SIREN 491372702
SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Inscription le 31 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188139 - Publication au BOPI 1995-07-31
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2005 n°2302219 - Publication au BOPI 2005-12-02
Renouvellement sans limitation n°2058653 - Publication au BOPI 1996-14
Inscription le 3 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366365 - Publication au BOPI 2003-03-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21
Inscription le 5 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523251 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05
Inscription le 24 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579699 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2015 n°2602694 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-23
Inscription le 27 juin 2017 - Changement d'adresse n°702746 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-27
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air et par eau;cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;bagages, malles, valises et sacs;parapluies et parasols;Vêtements de toutes sortes, notamment vêtements pour la navigation, cirés, suroits, chaussures et bottes;Services relatifs à la commercialisation de bateaux de plaisance à voiles ou à moteur, de bateaux de pêche et d'engins de plage; Services relatifs à la distribution et à la location de bateaux de plaisance à voiles ou à moteur, de bateaux de pêche et d'engins de plage.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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