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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPBI
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ANY SEASON, ANY SEA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANY SEASON, ANY SEA
SPBI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3137085
Date de dépôt :
14/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2021
ANY SEASON, ANY SEA de SPBI

Présentation de la marque ANY SEASON, ANY SEA

Déposée le 14 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANY SEASON, ANY SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPBI domicilié(e) Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 372 702 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque ANY SEASON, ANY SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANY SEASON, ANY SEA est expirée depuis le 14 décembre 2021.

SPBI a également déposé les autres marques suivantes : JEANNEAU , SUN-FAST , FINE TEAK , JEANNEAU , BENETEAU , EVASION , KERLOUAN , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MERRY-FISHER


SPBI, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités de l'Eraudière - 85170 - DOMPIERRE SUR YON - France - SIREN 491372702


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511323 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2011 n°2485810 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-02

Bâteaux à voiles, à moteur ou à rames ; bâteaux de plaisance.