Marque renouvelée - Marque en vigueur

PREVOYANCE FACTURE
SPB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3382011
Date de dépôt :
26/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2025
PREVOYANCE FACTURE de SPB

Présentation de la marque PREVOYANCE FACTURE

Déposée le 26 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREVOYANCE FACTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-44 du 4 novembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPB domicilié(e) 71 Quai Colbert - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 109 779 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque PREVOYANCE FACTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3382011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PREVOYANCE FACTURE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2025.

SPB a également déposé les autres marques suivantes : Allô tuyaux , CARTES EXCESS , SPB , SPB Affinity insurance and much more , FOYER NUMERIQUE , @ E-SECURE , ATELIER DES AIDANTS , l'Atelier des Aidants , (Marque figurative) , Une assurance de réussite en plus


SPB, Société par actions simplifiée - 71 Quai Colbert - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 305109779


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2015 n°2596467 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-04

Services d'assurances.