PREVOYANCE FACTURE
Présentation de la marque PREVOYANCE FACTURE
Déposée le 26 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREVOYANCE FACTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-44 du 4 novembre 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PREVOYANCE FACTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3382011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PREVOYANCE FACTURE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2025.
SPB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2015 n°2596467 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-04