Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISTINCT-IMMO
SPB, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3226741
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2023
DISTINCT-IMMO de SPB

Présentation de la marque DISTINCT-IMMO

Déposée le 22 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) SPB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISTINCT-IMMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPB domicilié(e) 71 Quai Colbert - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 109 779 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque DISTINCT-IMMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISTINCT-IMMO est expirée depuis le 22 mai 2023.

SPB a également déposé les autres marques suivantes : Allô tuyaux , CARTES EXCESS , SPB , SPB Affinity insurance and much more , FOYER NUMERIQUE , @ E-SECURE , ATELIER DES AIDANTS , l'Atelier des Aidants , (Marque figurative) , Une assurance de réussite en plus


SPB, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 71 Quai Colbert - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 305109779


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2527928 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22

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