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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPB
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CITYGARANTIES l'assurance à votre écoute
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITYGARANTIES l'assurance à votre écoute
SPB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3632321
Date de dépôt :
24/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2029
CITYGARANTIES l\'assurance à votre écoute de SPB

Présentation de la marque CITYGARANTIES l'assurance à votre écoute

Déposée le 24 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITYGARANTIES l'assurance à votre écoute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPB domicilié(e) 71 quai Colbert - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 109 779 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque CITYGARANTIES l'assurance à votre écoute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3632321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITYGARANTIES l'assurance à votre écoute arrivera à expiration en date du 24 février 2029.

SPB a également déposé les autres marques suivantes : Allô tuyaux , CARTES EXCESS , SPB , SPB Affinity insurance and much more , FOYER NUMERIQUE , @ E-SECURE , ATELIER DES AIDANTS , l'Atelier des Aidants , (Marque figurative) , Une assurance de réussite en plus


SPB, Société par actions simplifiée - 71 quai Colbert - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 305109779


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 31 décembre 2009 - Rejet partiel n°512684 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-31

Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563555 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2019 n°2703045 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;

Prothèses ; Prothèses auditives.