CARTES EXCESS
Présentation de la marque CARTES EXCESS
Déposée le 11 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTES EXCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARTES EXCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTES EXCESS arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.
SPB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2014 n°2573111 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-12-04