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Marques déposées par la société Spatial Corp
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ACIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACIS
Spatial Corp., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1558310
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2029

Présentation de la marque ACIS

Déposée le 3 novembre 1989 par la société Spatial Corp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Spatial Corp domicilié(e) 310 Interlocken Parkway, Ste. 200, Broomfield, Colorado 80021-3468 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ACIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACIS arrivera à expiration en date du 3 novembre 2029.


Spatial Corp., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 310 Interlocken Parkway, Ste. 200, Broomfield, Colorado 80021-3468 - États-Unis


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1999 n°2153799 - Publication au BOPI 1999-09-28

Inscription le 22 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383894 - Publication au BOPI 2003-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 22 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383895 - Publication au BOPI 2003-12-22

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2009 n°2423561 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-24

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2019 n°2731585 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-26

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