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Marques déposées par SPATAFORA Antonio
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MUSIC LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSIC LINE
SPATAFORA Antonio

Numéro de dépôt :
93490611
Date de dépôt :
29/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2003

Présentation de la marque MUSIC LINE

Déposée le 29 octobre 1993 par SPATAFORA Antonio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSIC LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est SPATAFORA Antonio, domicilié(e) 60, rue Anatole France, 59170 CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPATAFORA Antonio - France.

La marque MUSIC LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIC LINE est expirée depuis le 29 octobre 2003.


SPATAFORA Antonio - 60, rue Anatole France, 59170 CROIX - France


SPATAFORA Antonio - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312803 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 12 mars 2001 - Changement de dénomination n°317765 - Publication au BOPI 2001-03-12

Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312804 - Publication au BOPI 2000-12-18

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

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