Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECONOMIX + ANTI-INCRUSTATIONS CALCAIRES
SPAT

Numéro de dépôt :
3268355
Date de dépôt :
13/01/2004
Lieu de dépôt :
GTC DE SAUMUR
Date d'expiration :
13/01/2014
ECONOMIX + ANTI-INCRUSTATIONS CALCAIRES de SPAT

Présentation de la marque ECONOMIX + ANTI-INCRUSTATIONS CALCAIRES

Déposée le 13 janvier 2004 par SPAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE SAUMUR), la marque française « ECONOMIX + ANTI-INCRUSTATIONS CALCAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est SPAT domicilié(e) RUE DU CAMP DE GAULLE BIZAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.P.A.T. SOCIETE DES PRODUITS ANTI TARTRE domicilié(e) RUE DU CAMP DE GAULLE BIZAY - France.

La marque ECONOMIX + ANTI-INCRUSTATIONS CALCAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268355.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONOMIX + ANTI-INCRUSTATIONS CALCAIRES est expirée depuis le 13 janvier 2014.

SPAT a également déposé les autres marques suivantes : TOP EXPO ALLIANCE , DESTOCKAGE EXPO , TOP EVENEMENTS , ECONOMIX + ANTI-INCRUSTATIONS GALCAIRES , Les Editions Santé & Tradition , GENERATION IMAGES & SON LE SALON DE L'ELECTRONIQUE DE LOISIRS , TFX , DVD EXPO , SALON DE LA RECEPTION NUMERIQUE <> , GREEN EXPO


SPAT - RUE DU CAMP DE GAULLE BIZAY - France


S.P.A.T. SOCIETE DES PRODUITS ANTI TARTRE - RUE DU CAMP DE GAULLE BIZAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Traitement des eaux calcaires par générateur d'ondes électromagnétiques à savoir. Appareils et machines pour purification de l'eau.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.