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Marques déposées par SPASCIA
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SPASCIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPASCIA
SPASCIA

Numéro de dépôt :
4562812
Date de dépôt :
26/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2029
SPASCIA de SPASCIA

Présentation de la marque SPASCIA

Déposée par voie électronique le 26 juin 2019 par SPASCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPASCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est SPASCIA domicilié(e) 10 Avenue de l’Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPASCIA, Monsieur PASCAL PRUNET domicilié(e) 10 Avenue de l’Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France.

La marque SPASCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPASCIA arrivera à expiration en date du 26 juin 2029.


SPASCIA - 10 Avenue de l’Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France


SPASCIA, Monsieur PASCAL PRUNET - 10 Avenue de l’Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels.