Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAS
/
THIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THIL
SPAS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1658939
Date de dépôt :
29/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2001

Présentation de la marque THIL

Déposée le 29 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAS domicilié(e) 41 Allées du Parc, MAREUIL-SUR-AY, 51160 AY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIARD - France.

La marque THIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THIL est expirée depuis le 29 avril 2001.

SPAS a également déposé les autres marques suivantes : SUNGROUP LE LABEL STORE AU SERVICE DES PROS , MAISON DES IMPORTATEURS ET CREATEURS


SPAS (S.A.R.L.) - 41 Allées du Parc, MAREUIL-SUR-AY, 51160 AY - France


VIARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Traitement ou transformation mécanique ou chimique de substances organiques ou inorganiques ou d'objets. Services visant à la purification, au recyclage, à l'assainissement de substances ou d'objets