Déposée le 1 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPARTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPARTS domicilié(e) LES VIGNES,86400 SAINT PIERRE D'EXIDEUIL - 86400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 365 091 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CLAUDE LENGRAND SPARTS domicilié(e) LES VIGNES,86400 SAINT PIERRE D'EXIDEUIL - 86400 - France.
La marque SPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295549.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTS est expirée depuis le 1 juin 2014.
SPARTS a également déposé les autres marques suivantes : IDENTO
SPARTS S.A.S. - LES VIGNES,86400 SAINT PIERRE D'EXIDEUIL - 86400 - France - SIREN 379365091
JEAN-CLAUDE LENGRAND SPARTS - LES VIGNES,86400 SAINT PIERRE D'EXIDEUIL - 86400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Pièces détachées (parties constitutives) de machines agricoles (instruments de travail du sol, matériels de récolte) et de matériel de jardinage (tondeuses à gazon, motoculteurs, tronçonneuses et débroussailleuses).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SPARTS"
