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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Spartoo
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MOONY MOOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOONY MOOD
Spartoo SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3869025
Date de dépôt :
24/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
24/10/2021
MOONY MOOD de Spartoo

Présentation de la marque MOONY MOOD

Déposée le 24 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Spartoo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « MOONY MOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Spartoo domicilié(e) 16 rue Henri Barbusse - 38100 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 895 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France.

La marque MOONY MOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOONY MOOD est expirée depuis le 24 octobre 2021.

Spartoo a également déposé les autres marques suivantes : STYLISTCLICK , DREAM IN GREEN , (Marque figurative) , SPARTOO , PEONIES , spartoo , FERICELLI , MISS BETTY , SO SIZE , FYP : FOR YOUR PLANET


Spartoo SAS, SAS - 16 rue Henri Barbusse - 38100 - GRENOBLE - France - SIREN 489895821


Cabinet HECKE - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boites en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Service de regroupement pour le compte de tiers de chaussures, de produits d'entretien des chaussures, de vêtements et de sous-vêtements, de sacs, d'articles de lunetterie, de porte-monnaie et portefeuilles, d'articles de bijouterie (à l'exception de leur transport), permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, et service de présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail.