SPARTE
Présentation de la marque SPARTE
Déposée par voie électronique le 15 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240842.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.
SPARTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18