Déposée par voie électronique le 26 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPARTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPARTE domicilié(e) 126ter Avenue Pierre Dumond - 69290 - CRAPONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 939 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARION LE MARCHAND, AVOCAT, Mme. MARION LE MARCHAND domicilié(e) 21 Avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France.
La marque SPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229148.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPARTE, SAS - 126ter Avenue Pierre Dumond - 69290 - CRAPONNE - France - SIREN 813939329
MARION LE MARCHAND, AVOCAT, Mme. MARION LE MARCHAND - 21 Avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Conseils et études en stratégie de communication et marketing. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception, développement et fourniture d'ordinateurs et de logiciels (progiciels, utilitaires d'application, documentation). Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conception, développement, fabrication, promotion, distribution et vente de maquettes et autres produits imprimés en 3D. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception, édition, développement, production, fourniture de systèmes informatiques, de contenus numériques, algorithmes et modèles mathématiques, réseaux, bases de données, sites Web et applications. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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