Déposée par voie électronique le 25 septembre 2018 par SPARTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CITADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-42 du 19 octobre 2018.
Le déposant est SPARTE domicilié(e) 126 TER AVENUE PIERRE DUMOND - 69290 - CRAPONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARION LE MARCHAND AVOCAT, Madame MARION LE MARCHAND domicilié(e) 21 Avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France.
La marque CITADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4485780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPARTE - 126 TER AVENUE PIERRE DUMOND - 69290 - CRAPONNE - France
MARION LE MARCHAND AVOCAT, Madame MARION LE MARCHAND - 21 Avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France
Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42
Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques et électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle dans le domaine de la domotique, notamment pour le contrôle à distance des systèmes de chauffage, de ventilation, d'éclairage, d'ouverture et fermeture de portes, de stores ou de volets, de dispositifs de cuisson, de système d'alarme et de surveillance, et de gestion de l'énergie; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; systèmes d’exploitation du bâtiment, de la construction ; logiciels pour la domotique; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques codées ; périphériques d'ordinateurs ; microprocesseurs ; boîtiers de commande d'installations électriques programmables ; appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage, de mesure, de signalisation, de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l’enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ; appareils d’enregistrement, de transmission, de reproduction d’images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques fils électriques ; relais électriques ; lunettes 3D ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; lunettes intelligentes ; bagues intelligentes ; robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle ; batteries électriques ; casques de réalité virtuelle ;
Services de publicité ; services de marketing ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ; conception, création, préparation, production et diffusion d'annonces publicitaires et de supports publicitaires pour le compte de tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de bases de données, de fichiers informatiques ; services de traitement de données ; optimisation du trafic pour des sites web ; promotion de produits et services de tiers sur les réseaux informatiques mondiaux ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services commerciaux, à savoir mise à disposition de bases de données informatiques ; services de vente au détail et de vente au détail en ligne, notamment de produits et logiciels informatiques ; services de vente au détail en ligne de logiciels téléchargeables ;
Installation et activation de systèmes de domotique, de systèmes de mesurage, de signalisation, de contrôle dans le domaine de la domotique, notamment pour le contrôle à distance des systèmes de chauffage, de ventilation, d'éclairage, d'ouverture et fermeture de portes, de stores ou de volets, de dispositifs de cuisson, de systèmes d'alarme et de surveillance, et de gestion de l'énergie ; construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d’isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surface extérieure), de fenêtres ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, de machines, d'ordinateurs, d’instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction immobilière ; conseils en construction et réparation de bâtiments ; établissement de devis de travaux de construction ou de réparation ; Travaux d'expertises en matière immobilière ; travaux de couverture de toits ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie ; travaux de tapissier ; travaux d'ingénierie en construction ; diagnostics techniques de l'état apparent de bâtiments ; services d’assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception individualisée de logements dans le cadre de la réalisation d'opérations de logements ;
Services de communication et télécommunication, notamment transmission et extraction électroniques de données, images, séquences audio, séquences vidéos et documents, y compris textes, messages, courriers électroniques, par le biais de réseaux de communication locaux ou mondiaux, y compris internet, intranets, extranets, réseaux satellitaires, cellulaires et de communication mobile ; informations en matière de télécommunications ; services d'information et de conseil en matière de communication et de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; services d'accès aux télécommunications; services de communications par terminaux d'ordinateurs et entre terminaux d’ordinateurs fourniture d’accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; diffusion de musique numérique par le biais des télécommunications ; transmission électronique de fichiers audios et/ou vidéos en continu et téléchargeables, par le biais d'ordinateurs et autres réseaux de communication ; services de messagerie électronique, transmission en continu de matériel vidéo par le biais d’une réseau informatique mondial ; transmission électronique de fichiers audios et/ou vidéos par le biais de réseaux de communications ;
Services scientifiques et technologiques dans le domaine de la domotique; développement de matériel informatique dans le domaine de la domotique ; développement de systèmes informatiques dans le domaine de la domotique, notamment d’exploitation du bâtiment, de la construction ; services de conception de systèmes de domotique, notamment pour le contrôle à distance des systèmes de chauffage, de ventilation, d'éclairage, d'ouverture et fermeture de portes, de stores ou de volets, de dispositifs de cuisson, de systèmes d'alarme et de surveillance, et de gestion de l'énergie; conseils techniques dans le domaine de la domotique ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels, notamment de systèmes d’exploitation du bâtiment, de la construction ; programmation informatique ; programmation pour ordinateurs ; conception et développement de matériel et logiciels informatiques; recherche et développement de nouveaux produits informatiques ; conception de logiciels d’intelligence artificielle, de reconnaissance vocale et/ou faciale ; conception, développement et maintenance de logiciels propriétaires en matière de langage naturel, parole, langue, reconnaissance vocale et reconnaissance de l'empreinte vocale ; services d’installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; services de résolution de problèmes de logiciels informatiques; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; conception et analyse de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; mise à disposition d'informations en matière de développement de logiciels et matériel informatiques, d’actualités et de commentaires dans le domaine de l'informatique et des technologies de l'information; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; services de conseillers en rapport avec l'implémentation, l'utilisation et le fonctionnement de matériel informatique.
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