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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPARTE BOXAVFH
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SPARTE BOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARTE BOX
SPARTE BOX SAS AVFH, SAS

Numéro de dépôt :
4030676
Date de dépôt :
07/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2023
SPARTE BOX de SPARTE BOXAVFH

Présentation de la marque SPARTE BOX

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPARTE BOXAVFH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPARTE BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPARTE BOXAVFH domicilié(e) Le bourg - 71960 - SOLOGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPARTE BOX SAS AVFH, M. Frédéric VACHERON domicilié(e) Le bourg - 71960 - SOLOGNY - France.

La marque SPARTE BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTE BOX est expirée depuis le 7 septembre 2023.


SPARTE BOX SAS AVFH, SAS - Le bourg - 71960 - SOLOGNY - France


SPARTE BOX SAS AVFH, M. Frédéric VACHERON - Le bourg - 71960 - SOLOGNY - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.