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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPARTAN
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WAVETECH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

WAVETECH
SPARTAN, SAS

Numéro de dépôt :
4366825
Date de dépôt :
07/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2027
WAVETECH de SPARTAN

Présentation de la marque WAVETECH

Déposée par voie électronique le 7 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPARTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WAVETECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPARTAN domicilié(e) 105 rue Jules Ferry - 93170 - Bagnolet - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 869 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPARTAN, M. Thomas Calichiama domicilié(e) 105 rue Jules Ferry - 93170 - Bagnolet - France.

La marque WAVETECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WAVETECH arrivera à expiration en date du 7 juin 2027.

SPARTAN a également déposé les autres marques suivantes : WAVEPROOF , Owayn


SPARTAN, SAS - 105 rue Jules Ferry - 93170 - Bagnolet - France - SIREN 818869489


SPARTAN, M. Thomas Calichiama - 105 rue Jules Ferry - 93170 - Bagnolet - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.