Marque enregistrée - Marque en non vigueur

9000 SERIES
SPARKOMATIC CORPORATION, Société Américaine régie suivant les Lois de l'Etat de Pennsylvanie, dont le siège social est à

Numéro de dépôt :
1491053
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1998

Présentation de la marque 9000 SERIES

Déposée le 28 septembre 1988 par la société SPARKOMATIC CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 9000 SERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SPARKOMATIC CORPORATION domicilié(e) MILFORD, Pennsylvanie 18337, Etats-Unis d'Amérique du Nord. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque 9000 SERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9000 SERIES est expirée depuis le 28 septembre 1998.

SPARKOMATIC CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SPARKOMATIC , ROAD ALERT , SPARKOMATIC


SPARKOMATIC CORPORATION, Société Américaine régie suivant les Lois de l'Etat de Pennsylvanie, dont le siège social est à - MILFORD, Pennsylvanie 18337, Etats-Unis d'Amérique du Nord. - États-Unis


CABINET BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information, hauts-parleurs, magnétophones, microphones utilisés dans une voiture ou une automobile.