Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMPLECHIC
SPARK, SAS

Numéro de dépôt :
4023492
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2023
SIMPLECHIC de SPARK

Présentation de la marque SIMPLECHIC

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIMPLECHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPARK domicilié(e) 13 RUE SAINTE HELENE - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 223 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPARK, M. BOTTA KOL domicilié(e) 13 RUE SAINTE HELENE - 69002 - LYON - France.

La marque SIMPLECHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLECHIC est expirée depuis le 30 juillet 2023.

SPARK a également déposé les autres marques suivantes : KUBE , EVERLY , Sapheer


SPARK, SAS - 13 RUE SAINTE HELENE - 69002 - LYON - France - SIREN 753223544


SPARK, M. BOTTA KOL - 13 RUE SAINTE HELENE - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.