Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sapheer
Spark

Numéro de dépôt :
4589632
Date de dépôt :
11/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2029
Sapheer de Spark

Présentation de la marque Sapheer

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2019 par Spark auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sapheer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est Spark domicilié(e) 64, avenue Anatole France - 92300 - Levallois-Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dinusha FERNANDO domicilié(e) 64, avenue Anatole France - 92300 - Levallois-Perret - France.

La marque Sapheer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sapheer arrivera à expiration en date du 11 octobre 2029.


Spark - 64, avenue Anatole France - 92300 - Levallois-Perret - France


Monsieur Dinusha FERNANDO - 64, avenue Anatole France - 92300 - Levallois-Perret - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical; Logiciels et programmes informatiques de gestion en matière de comptabilité, trésorerie, notes de frais, traitement de paiements, fiscalité, relations avec l'administration fiscale, les organismes sociaux et la clientèle; Logiciels de suivi des formalités et obligations administratives, comptables, fiscales et sociales; Logiciels d'assistance pour des prestataires indépendants et des entrepreneurs individuels dans l'accomplissement, la gestion et le suivi de leurs obligations administratives, comptables, fiscales et sociales, ainsi que dans la gestion et le suivi des relations avec la clientèle; Logiciels de gestion de bases de données dans le domaine des services de conseil et d'assistance aux prestataires indépendants et aux entrepreneurs individuels, en matière de gestion et de suivi des relations avec la clientèle, ainsi que d'accomplissement et de suivi des obligations administratives, comptables, fiscales et sociales; Logiciels d'accès à une plateforme internet permettant aux prestataires indépendants et entrepreneurs individuels de gérer et de suivre les relations avec la clientèle, ainsi que d'accomplir et de suivre leurs obligations administratives, comptables, fiscales et sociales; Contenus enregistrés dans le domaine de la gestion comptable, financière, administrative, juridique, fiscale et sociale des prestataires indépendants et des entrepreneurs individuels; Systèmes informatiques [logiciels] de saisies, d'analyse, d'extraction, de traitement, de gestion, d'affichage et de stockage de données et de fichiers informatiques dans les domaines du suivi de la relation clients et des tâches administratives, comptables, fiscales et sociales; Logiciels pour la création, la modification, le partage, l'archivage, et la publication de contenus rédactionnels, visuels, audios, vidéos, de modèles dématérialisés de contrats, de factures, de notes de frais et plus généralement, de contenus numériques pour leur transmission et leur diffusion auprès de prestataires indépendants et d'entrepreneurs individuels; Logiciels destinés à la transmission électronique de documents et de messages ainsi qu'à l'authentification d'utilisateurs ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds; Services bancaires électronique et en ligne auprès de prestataires indépendant et d'entrepreneurs individuels; Traitement électronique de paiements, y compris en matière de comptabilité et de feuilles de paye, pour des prestataires indépendant et des entrepreneurs individuels; Fourniture de moyens de paiement, transfert électronique de fonds pour prestataires indépendants et entrepreneurs individuels; Conseils et informations en matière financière et monétaire pour prestataires indépendants et entrepreneurs individuels; Gestion financière pour prestataires indépendants et entrepreneurs individuels ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données; Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels et programmes informatiques de gestion en matière de comptabilité, trésorerie, notes de frais, traitement de paiements, fiscalité, relations avec l'administration fiscale, les organismes sociaux et la clientèle; Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels de suivi des formalités et obligations administratives, comptables, fiscales et sociales; Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels d'assistance pour des prestataires indépendants et des entrepreneurs individuels dans l'accomplissement, la gestion et le suivi de leurs obligations administratives, comptables, fiscales et sociales, ainsi que dans la gestion et le suivi des relations avec la clientèle; Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels de gestion de bases de données dans le domaine des services de conseil et d'assistance aux prestataires indépendants et aux entrepreneurs individuels, en matière de gestion et de suivi des relations avec leur clientèle, ainsi que d'accomplissement et de suivi des obligations administratives, comptables, fiscales et sociales; Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels d'accès à une plateforme internet permettant aux prestataires indépendants et entrepreneurs individuels de gérer et de suivre les relations avec la clientèle, ainsi que d'accomplir et de suivre leurs obligations administratives, comptables, fiscales et sociales; Conception, développement, maintenance et mise à jour de contenus enregistrés dans le domaine de la gestion comptable, financière, administrative, juridique, fiscale et sociale des prestataires indépendants et des entrepreneurs individuels; Conception, développement, maintenance et mise à jour de systèmes informatiques [logiciels] de saisies, d'analyse, d'extraction, de traitement, de gestion, d'affichage et de stockage de données et de fichiers informatiques dans les domaines du suivi de la relation clients et des tâches administratives, comptables, fiscales et sociales; Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels pour la création, la modification, le partage, l'archivage, et la publication de contenus rédactionnels, visuels, audios, vidéos, de modèles dématérialisés de contrats, de factures, de notes de frais et plus généralement, de contenus numériques pour leur transmission et leur diffusion auprès de prestataires indépendants et d'entrepreneurs individuels; Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels destinés à la transmission électronique de documents et de messages ainsi qu'à l'authentification d'utilisateurs; Logiciel-service (SaaS) à destination des prestataires indépendants et des entrepreneurs individuels dans le domaine de la gestion comptable, financière, administrative, juridique, fiscale et sociale, ainsi que de la relation clients; Hébergement de plateformes internet permettant aux prestataires indépendants et entrepreneurs individuels de gérer et de suivre les relations avec la clientèle, ainsi que d'accomplir et de suivre leurs obligations administratives, comptables, fiscales et sociales; Hébergement de fichiers informatiques et de bases de données informatisées dans le domaine des services de conseil et d'assistance aux prestataires indépendants et aux entrepreneurs individuels, en matière de gestion et le suivi des relations avec leur clientèle, ainsi que d'accomplissement et de suivi des obligations administratives, comptables, fiscales et sociales.