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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPARFLEX
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VOYE-COQUILLARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOYE-COQUILLARD
SPARFLEX (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1631754
Date de dépôt :
06/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2010
VOYE-COQUILLARD de SPARFLEX

Présentation de la marque VOYE-COQUILLARD

Déposée le 6 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SPARFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOYE-COQUILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPARFLEX domicilié(e) Zone Artisanale de DIZY, 51200 EPERNAY (dossier no 2187180) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 953 834 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF-VIARD domicilié(e) (dossier no 2187180) - France.

La marque VOYE-COQUILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOYE-COQUILLARD est expirée depuis le 6 décembre 2010.

SPARFLEX a également déposé les autres marques suivantes : EASYDIZY , SPARFLEX SOLUTIONS PACKAGING , Le Muselet Champagne , LINEA THE SPIRIT VALLEY DESIGNERS , LINEA GLOBAL DESIGN , ART & CRAFT , Le Muselet Valentin , Le Muselet Sparnacien , SPARLUX , SPARFLEX PACKAGING SOLUTIONS


SPARFLEX (société anonyme) - Zone Artisanale de DIZY, 51200 EPERNAY (dossier no 2187180) - France - SIREN 333953834


CABINET MADEUF-VIARD - (dossier no 2187180) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2000 n°2187180 - Publication au BOPI 2000-12-06

Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313404 - Publication au BOPI 2000-12-05

Inscription le 22 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186660 - Publication au BOPI 1995-06-22

Inscription le 22 juin 1995 - Transmission de propriété n°186659 - Publication au BOPI 1995-06-22

Inscription le 22 juin 1995 - Transmission de propriété n°186658 - Publication au BOPI 1995-06-22

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, tous types de capsules métalliques ou non métalliques.Tous services de traitement de matériaux.Services rendus pour le traitement ou la transformation mécanique ou chimique de substances inorganiques ou organiques ou d'objets.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie).Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents. Purification et régénération de l'air

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.