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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPARFLEX
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SMARTCAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTCAP
SPARFLEX, SA

Numéro de dépôt :
4054453
Date de dépôt :
13/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/12/2023
SMARTCAP de SPARFLEX

Présentation de la marque SMARTCAP

Déposée le 13 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SPARFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMARTCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPARFLEX domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE DIZY, BP 300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPARFLEX, Mme RENAULT JULIE domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE DIZY, BP 300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France.

La marque SMARTCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTCAP est expirée depuis le 13 décembre 2023.

SPARFLEX a également déposé les autres marques suivantes : VOYE-COQUILLARD , EASYDIZY , SPARFLEX SOLUTIONS PACKAGING , Le Muselet Champagne , LINEA THE SPIRIT VALLEY DESIGNERS , LINEA GLOBAL DESIGN , ART & CRAFT , Le Muselet Valentin , Le Muselet Sparnacien , SPARLUX


SPARFLEX, SA - ZONE ARTISANALE DE DIZY, BP 300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France


SPARFLEX, Mme RENAULT JULIE - ZONE ARTISANALE DE DIZY, BP 300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; services de gravure ; galvanisation ; sérigraphie ; services de photogravure ; Traitement des métaux ; imprimerie ; impression en offset.