Déposée le 17 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) SPARFLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Le Muselet Valentin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPARFLEX domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE DIZY, BP 300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPARFLEX, Mme. JULIE RENAULT domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE DIZY, BP 300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France.
La marque Le Muselet Valentin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPARFLEX, SA - ZONE ARTISANALE DE DIZY, BP 300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France
SPARFLEX, Mme. JULIE RENAULT - ZONE ARTISANALE DE DIZY, BP 300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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