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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPARFLEX
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Le Muselet d'Epernay
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Muselet d'Epernay
SPARFLEX, SA

Numéro de dépôt :
3954156
Date de dépôt :
17/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
17/10/2022
Le Muselet d\'Epernay de SPARFLEX

Présentation de la marque Le Muselet d'Epernay

Déposée le 17 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) SPARFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Le Muselet d'Epernay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPARFLEX domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE DIZY, BP 300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPARFLEX, Mme RENAULT JULIE domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE DIZY, BP 300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France.

La marque Le Muselet d'Epernay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Muselet d'Epernay est expirée depuis le 17 octobre 2022.

SPARFLEX a également déposé les autres marques suivantes : VOYE-COQUILLARD , EASYDIZY , SPARFLEX SOLUTIONS PACKAGING , Le Muselet Champagne , LINEA THE SPIRIT VALLEY DESIGNERS , LINEA GLOBAL DESIGN , ART & CRAFT , Le Muselet Valentin , Le Muselet Sparnacien , SPARLUX


SPARFLEX, SA - ZONE ARTISANALE DE DIZY, BP 300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France


SPARFLEX, Mme RENAULT JULIE - ZONE ARTISANALE DE DIZY, BP 300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet partiel n°609089 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.