Marque enregistrée - Marque en vigueur

CREATIVE DIGITAL
SPARFLEX, SA

Numéro de dépôt :
4308230
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/10/2026
CREATIVE DIGITAL de SPARFLEX

Présentation de la marque CREATIVE DIGITAL

Déposée le 18 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) SPARFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CREATIVE DIGITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPARFLEX domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE DIZY, CS 20300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPARFLEX, Mme RENAULT JULIE domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE DIZY, CS 20300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France.

La marque CREATIVE DIGITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIVE DIGITAL arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

SPARFLEX a également déposé les autres marques suivantes : VOYE-COQUILLARD , EASYDIZY , SPARFLEX SOLUTIONS PACKAGING , Le Muselet Champagne , LINEA THE SPIRIT VALLEY DESIGNERS , LINEA GLOBAL DESIGN , ART & CRAFT , Le Muselet Valentin , Le Muselet Sparnacien , SPARLUX


SPARFLEX, SA - ZONE ARTISANALE DE DIZY, CS 20300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France


SPARFLEX, Mme RENAULT JULIE - ZONE ARTISANALE DE DIZY, CS 20300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Tôles d'acier ; capsules de bouchages métalliques ; capsules de bouteilles métalliques ; feuilles d'aluminium ; alliages de métaux communs, couvercles, fermetures, capsules, capsules de surbouchage et bouchons en métal et adaptés pour bouteilles, flacons, cruches et tous autres récipients ; fermetures de bouteilles métalliques ; feuilles de métal ;

Bouchons à vis non métalliques pour bouteilles ; bouchons de bouteilles, capsules, capsules de surbouchage et bouchons en plastique ou liège et adaptés pour bouteilles, flacons, cruches et tous autres récipients ; capsules de bouteilles non métalliques ;

Traitement des métaux ; imprimerie ; impression en offset.