Déposée le 6 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) SPARFLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ART & CRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPARFLEX domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE DIZY, BP 300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPARFLEX, Mme RENAULT JULIE domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE DIZY, BP 300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France.
La marque ART & CRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPARFLEX, SA - ZONE ARTISANALE DE DIZY, BP 300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France
SPARFLEX, Mme RENAULT JULIE - ZONE ARTISANALE DE DIZY, BP 300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Tôles d'acier ; capsules de bouchages métalliques ; capsules de bouteilles métalliques ; feuilles d'aluminium ; alliages de métaux communs ; couvercles, fermetures, capsules, capsules de surbouchage et bouchons en métal et adaptés pour bouteilles, flacons, cruches et tous autres récipients ; fermetures de bouteilles métalliques ; feuilles de métal.
Bouchons à vis non métalliques pour bouteilles ; bouchons de bouteilles ; couvercles, fermetures, capsules, capsules de surbouchage et bouchons en plastique ou liège et adaptés pour bouteilles, flacons, cruches et tous autres récipients ; capsules de bouteilles non métalliques ;
