Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPARFLEX
/
16art
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

16art
SPARFLEX, SA

Numéro de dépôt :
3935656
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/07/2022
16art de SPARFLEX

Présentation de la marque 16art

Déposée le 20 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) SPARFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 16art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPARFLEX domicilié(e) ZONE ARTISANALE, RUE DE DIZY, BP 300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPARFLEX, Mme. JULIE RENAULT domicilié(e) ZONE ARTISANALE, RUE DE DIZY, BP 300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France.

La marque 16art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 16art est expirée depuis le 20 juillet 2022.

SPARFLEX a également déposé les autres marques suivantes : VOYE-COQUILLARD , EASYDIZY , SPARFLEX SOLUTIONS PACKAGING , Le Muselet Champagne , LINEA THE SPIRIT VALLEY DESIGNERS , LINEA GLOBAL DESIGN , ART & CRAFT , Le Muselet Valentin , Le Muselet Sparnacien , SPARLUX


SPARFLEX, SA - ZONE ARTISANALE, RUE DE DIZY, BP 300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France


SPARFLEX, Mme. JULIE RENAULT - ZONE ARTISANALE, RUE DE DIZY, BP 300 - 51209 - EPERNAY CEDEX - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.