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Marques déposées par SPARFEL STEPHANE
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LES SEPT MERS ORIGINAL PAINT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SEPT MERS ORIGINAL PAINT
SPARFEL STEPHANE

Numéro de dépôt :
4123448
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/10/2024
LES SEPT MERS ORIGINAL PAINT de SPARFEL STEPHANE

Présentation de la marque LES SEPT MERS ORIGINAL PAINT

Déposée le 2 octobre 2014 par SPARFEL STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES SEPT MERS ORIGINAL PAINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est SPARFEL STEPHANE domicilié(e) 1 ALLEE DU CANDY - 29490 - GUIPAVAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPARFEL STEPHANE, M. sparfel stéphane domicilié(e) 1 ALLEE DU CANDY - 29490 - GUIPAVAS - France.

La marque LES SEPT MERS ORIGINAL PAINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SEPT MERS ORIGINAL PAINT est expirée depuis le 2 octobre 2024.


SPARFEL STEPHANE - 1 ALLEE DU CANDY - 29490 - GUIPAVAS - France


SPARFEL STEPHANE, M. sparfel stéphane - 1 ALLEE DU CANDY - 29490 - GUIPAVAS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).