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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPARCRAFT
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ISOMAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISOMAT
SPARCRAFT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1461119
Date de dépôt :
20/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2028
ISOMAT de SPARCRAFT

Présentation de la marque ISOMAT

Déposée le 20 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPARCRAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPARCRAFT domicilié(e) 10 rue du Pont des Bernes, Parc d'Activités - 50550 - SAINT VAAST LA HOUGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 265 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque ISOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ISOMAT arrivera à expiration en date du 20 avril 2028.


SPARCRAFT, Société par actions simplifiée à associé unique - 10 rue du Pont des Bernes, Parc d'Activités - 50550 - SAINT VAAST LA HOUGUE - France - SIREN 793265422


Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Inscription le 11 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234072 - Publication au BOPI 1997-03-11

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2007 n°2354825 - Publication au BOPI 2007-11-05

Renouvellement sans limitation n°2102879 - Publication au BOPI 1998-03

Inscription le 1 décembre 1997 - Changement d'adresse n°246555 - Publication au BOPI 1997-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 10 avril 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°573231 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Inscription le 25 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632076 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25

Inscription le 10 février 2015 - Changement d'adresse n°642610 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-10

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2018 n°2679448 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-20

Mâts, gréements et accastillage pour bateaux de plaisance.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.