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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPARCOP
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EUROCAP CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROCAP CONSEIL
SARL SPARCOP

Numéro de dépôt :
92430882
Date de dépôt :
17/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2002

Présentation de la marque EUROCAP CONSEIL

Déposée le 17 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPARCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROCAP CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPARCOP domicilié(e) 35 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 210 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SPARCOP - France.

La marque EUROCAP CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROCAP CONSEIL est expirée depuis le 17 août 2002.


SARL SPARCOP - 35 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD, 75009 PARIS - France - SIREN 348210006


SARL SPARCOP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

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